Permis de construire
N° PC 02521718C0006
Ville de Émagny · 25170
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LOTISSEMENT ""LE CLOS DE L' CHAMBOTTE EMAGNY 25170
Date d'autorisation
29/05/2018
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
A 606
Superficie du terrain
436 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
124 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2018
Date de dépôt31/12/2019
Date d'autorisation29/05/2018
Ouverture du chantier03/12/2018
Achèvement des travaux31/12/2019

👤Demandeur

Code postal25170
LocalitéEMAGNY
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneÉmagny (25217)
Code postal25170
AdresseLOTISSEMENT ""LE CLOS DE L' CHAMBOTTE EMAGNY 25170
ParcellesA 606
Superficie terrain436 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 5 pièces1
Surface habitable créée124 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexeGarage
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.