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Permis de construire
N° PC 02521713C0001
Ville de Émagny · 25170
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
RUE DE MONCLEY AU VILLAGE MAGNY 25170
Date d'autorisation
25/09/2013
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
D 305 · D 302 · D 301
Superficie du terrain
1021 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
117 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013
Date de dépôt19/03/2015
Date d'autorisation25/09/2013
Ouverture du chantier23/01/2014
Achèvement des travaux19/03/2015

👤Demandeur

Code postal25170
LocalitéRECOLOGNE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneÉmagny (25217)
Code postal25170
AdresseRUE DE MONCLEY AU VILLAGE MAGNY 25170
ParcellesD 305 · D 302 · D 301
Superficie terrain1021 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 3 pièces1
Surface habitable créée117 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.