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Permis de construire
N° PC 09003721A0003
Ville de Éloie · 90300
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
1 RUE DU CENTRE ELOIE 90300
Date d'autorisation
24/03/2022
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
D 243
Superficie du terrain
672 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
110 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021
Date de dépôt05/09/2022
Date d'autorisation24/03/2022
Ouverture du chantier05/09/2022

👤Demandeur

Code postal90800
LocalitéBAVILLIERS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementTerritoire de Belfort (90)
CommuneÉloie (90037)
Code postal90300
Adresse1 RUE DU CENTRE ELOIE 90300
ParcellesD 243
Superficie terrain672 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 5 pièces1
Surface habitable créée110 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexeGarage
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.