Permis de construire n° PC 09003620A0005 à Eguenigue

Permis de construire

N° PC 09003620A0005

Ville de Eguenigue · 90150

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

11 RUE LES ROCHES EGUENIGUE 90150

Date d'autorisation

15/02/2021

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

A 1091 · A 1093 · A 1098

Superficie du terrain

1384 m²

Logements créés

Surface habitable créée

120 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2020

Date de dépôt05/07/2021

Date d'autorisation15/02/2021

Ouverture du chantier05/07/2021

Achèvement des travaux31/03/2022

👤Demandeur

Code postal90340

LocalitéCHEVREMONT

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneEguenigue (90036)

Code postal90150

Adresse11 RUE LES ROCHES EGUENIGUE 90150

ParcellesA 1091 · A 1093 · A 1098

Superficie terrain1384 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 5 pièces1

Surface habitable créée120 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.