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Déclaration préalable de travaux
N° DP 02521225C0054
Ville de École-Valentin · 25480
Bénéficiaire
HSBP
Adresse du terrain
10 CHEMIN DU VILLAGE ECOLE VALENTIN 25480
Date d'autorisation
06/03/2026
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AN 26 · AN 27 · AN 28
Superficie du terrain
3471 m²
Logements créés
12
Surface habitable créée
1196 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025
Date de dépôt01/01/2025
Date d'autorisation06/03/2026

👤Demandeur

DénominationHSBP
SIRET94345883600013
SIREN943458836
Code postal25115
LocalitéPOUILLEY LES VIGNES
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneÉcole-Valentin (25212)
Code postal25480
Adresse10 CHEMIN DU VILLAGE ECOLE VALENTIN 25480
ParcellesAN 26 · AN 27 · AN 28
Superficie terrain3471 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max1
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)12
dont individuels12
Logements 2 pièces12
Surface habitable avant935 m²
Surface habitable créée1196 m²
Utilisation prévueVente
Type de résidenceAutre
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.