Permis de construire
N° PC 02521226C0001
Ville de École-Valentin · 25480
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
11E RUE DES MAISONNETTES ECOLE-VALENTIN 25480
Date d'autorisation
27/03/2026
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AE 484 · AE 486
Superficie du terrain
1793 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
220 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2026
Date de dépôt01/01/2026
Date d'autorisation27/03/2026

👤Demandeur

Code postal25000
LocalitéBESANCON
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneÉcole-Valentin (25212)
Code postal25480
Adresse11E RUE DES MAISONNETTES ECOLE-VALENTIN 25480
ParcellesAE 484 · AE 486
Superficie terrain1793 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireOui
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 6 pièces ou +1
Surface habitable créée220 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePlusieurs annexes
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.