Permis de construire n° PC 02521214C0014 à École-Valentin

Permis de construire

N° PC 02521214C0014

Ville de École-Valentin · 25480

Bénéficiaire

LEMA

Adresse du terrain

LOTIS COMBE A LA FAUVETTE COLE-VALENTIN 25480

Date d'autorisation

22/09/2014

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AK 557

Superficie du terrain

515 m²

Logements créés

Surface habitable créée

86 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014

Date de dépôt23/01/2015

Date d'autorisation22/09/2014

Ouverture du chantier23/01/2015

Achèvement des travaux15/09/2015

👤Demandeur

DénominationLEMA

SIREN803703057

Code postal25480

LocalitéPIREY

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneÉcole-Valentin (25212)

Code postal25480

AdresseLOTIS COMBE A LA FAUVETTE COLE-VALENTIN 25480

ParcellesAK 557

Superficie terrain515 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 4 pièces1

Surface habitable créée86 m²

Utilisation prévueVente

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeGarage

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.