Permis de construire n° PC 02521213C0003 à École-Valentin

Permis de construire

N° PC 02521213C0003

Ville de École-Valentin · 25480

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

RUE DES AUBEPINES COLE-VALENTIN 25480

Date d'autorisation

31/07/2013

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AK 429 · AK 438

Superficie du terrain

571 m²

Logements créés

Surface habitable créée

88 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013

Date de dépôt26/09/2014

Date d'autorisation31/07/2013

Ouverture du chantier24/01/2014

Achèvement des travaux26/09/2014

👤Demandeur

Code postal25000

LocalitéBESANCON

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneÉcole-Valentin (25212)

Code postal25480

AdresseRUE DES AUBEPINES COLE-VALENTIN 25480

ParcellesAK 429 · AK 438

Superficie terrain571 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 5 pièces1

Surface habitable créée88 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeGarage

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.