Permis de construire n° PC 07020821C0001 à Échenoz-le-Sec

Permis de construire

N° PC 07020821C0001

Ville de Échenoz-le-Sec · 70000

Bénéficiaire

EARL VERBOIS FRERES

Adresse du terrain

CHEMIN RURAL DIT DE LA VIE EN RIOLAS ECHENOZ-LE-SEC 70000

Date d'autorisation

29/07/2021

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZB 115 · ZB 196 · ZB 190

Superficie du terrain

215048 m²

Surface locaux créée

544 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021

Date d'autorisation29/07/2021

👤Demandeur

DénominationEARL VERBOIS FRERES

SIRET42862672500017

SIREN428626725

Code postal70000

LocalitéECHENOZ-LE-SEC

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementHaute Saône (70)

CommuneÉchenoz-le-Sec (70208)

Code postal70000

AdresseCHEMIN RURAL DIT DE LA VIE EN RIOLAS ECHENOZ-LE-SEC 70000

ParcellesZB 115 · ZB 196 · ZB 190

Superficie terrain215048 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant1119 m²

Surface locaux créée544 m²

Surface agricole avant1119 m²

Surface agricole créée544 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.