Permis de construire n° PC 07020817C0003 à Échenoz-le-Sec

Permis de construire

N° PC 07020817C0003

Ville de Échenoz-le-Sec · 70000

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

RUE DU BOIS ECHENOZ-LE-SEC 70000

Date d'autorisation

09/02/2018

État du projet

Annulé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZA 138

Superficie du terrain

41918 m²

Logements créés

Surface habitable créée

127 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017

Date de dépôt01/01/2017

Date d'autorisation09/02/2018

👤Demandeur

Code postal70000

LocalitéECHENOZ-LE-SEC

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementHaute Saône (70)

CommuneÉchenoz-le-Sec (70208)

Code postal70000

AdresseRUE DU BOIS ECHENOZ-LE-SEC 70000

ParcellesZA 138

Superficie terrain41918 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 5 pièces1

Surface habitable créée127 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeGarage

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.