Permis de construire n° PC 0702072500003 à Échenoz-la-Méline

Permis de construire

N° PC 0702072500003

Ville de Échenoz-la-Méline · 70000

Bénéficiaire

SCI L'ANGLO-FRANCAIS

Adresse du terrain

CHAMPS DU CERISIER ECHENOZ-LA-MELINE 70000

Date d'autorisation

16/01/2026

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZB 85

Superficie du terrain

324096 m²

Surface locaux créée

399 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025

Date d'autorisation16/01/2026

👤Demandeur

DénominationSCI L'ANGLO-FRANCAIS

SIRET81520248600016

SIREN815202486

Code postal25330

LocalitéCHANTRANS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementHaute Saône (70)

CommuneÉchenoz-la-Méline (70207)

Code postal70000

AdresseCHAMPS DU CERISIER ECHENOZ-LA-MELINE 70000

ParcellesZB 85

Superficie terrain324096 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleBureaux

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée399 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.