Déclaration préalable de travaux n° DP 07020624E0011 à Échenans-sous-Mont-Vaudois

Déclaration préalable de travaux

N° DP 07020624E0011

Ville de Échenans-sous-Mont-Vaudois · 70400

Bénéficiaire

GAILLARD

Adresse du terrain

14 GRANDE RUE ECHENANS SOUS MONT VAUDOIS 70400

Date d'autorisation

17/07/2024

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

B0 188

Superficie du terrain

373 m²

Surface locaux créée

57 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2024

Date d'autorisation17/07/2024

👤Demandeur

DénominationGAILLARD

SIRET93085033400010

SIREN930850334

Code postal70400

LocalitéECHENANS SOUS MONT VAUDOIS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementHaute Saône (70)

CommuneÉchenans-sous-Mont-Vaudois (70206)

Code postal70400

Adresse14 GRANDE RUE ECHENANS SOUS MONT VAUDOIS 70400

ParcellesB0 188

Superficie terrain373 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleBureaux

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée57 m²

Type de service public7

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.