Permis de construire n° PC 07020619E0001 à Échenans-sous-Mont-Vaudois

Permis de construire

N° PC 07020619E0001

Ville de Échenans-sous-Mont-Vaudois · 70400

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

RUE DES CERISIERS ECHENANS SOUS MONT VAUDOIS 70400

Date d'autorisation

07/10/2019

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

B0 1405 · A0 1011

Superficie du terrain

734 m²

Logements créés

Surface habitable créée

110 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2019

Date de dépôt01/01/2019

Date d'autorisation07/10/2019

👤Demandeur

Code postal90800

LocalitéBAVILLIERS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementHaute Saône (70)

CommuneÉchenans-sous-Mont-Vaudois (70206)

Code postal70400

AdresseRUE DES CERISIERS ECHENANS SOUS MONT VAUDOIS 70400

ParcellesB0 1405 · A0 1011

Superficie terrain734 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max1

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable créée110 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeGarage

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.