Permis de construire n° PC 07020617E0010 à Échenans-sous-Mont-Vaudois

Permis de construire

N° PC 07020617E0010

Ville de Échenans-sous-Mont-Vaudois · 70400

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

DES CERISIERS ECHENANS SOUS MONT VAUDOIS 70400

Date d'autorisation

27/12/2017

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

A0 1029 · A0 1020 · A0 1008

Superficie du terrain

938 m²

Logements créés

Surface habitable créée

120 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017

Date de dépôt05/01/2018

Date d'autorisation27/12/2017

Ouverture du chantier05/01/2018

👤Demandeur

Code postal25460

LocalitéETUPES

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementHaute Saône (70)

CommuneÉchenans-sous-Mont-Vaudois (70206)

Code postal70400

AdresseDES CERISIERS ECHENANS SOUS MONT VAUDOIS 70400

ParcellesA0 1029 · A0 1020 · A0 1008

Superficie terrain938 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max3

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 5 pièces1

Surface habitable créée120 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.