Permis de construire n° PC 07020616E0003 à Échenans-sous-Mont-Vaudois

Permis de construire

N° PC 07020616E0003

Ville de Échenans-sous-Mont-Vaudois · 70400

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

LOTISSEMENT LES COIRES ECHENANS SOUS MONT VAUDOIS 70400

Date d'autorisation

10/05/2016

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

A0 101

Superficie du terrain

667 m²

Logements créés

Surface habitable créée

147 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date de dépôt01/01/2016

Date d'autorisation10/05/2016

👤Demandeur

Code postal90400

LocalitéDANJOUTIN

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementHaute Saône (70)

CommuneÉchenans-sous-Mont-Vaudois (70206)

Code postal70400

AdresseLOTISSEMENT LES COIRES ECHENANS SOUS MONT VAUDOIS 70400

ParcellesA0 101

Superficie terrain667 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max2

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 4 pièces1

Surface habitable créée147 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeGarage

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.