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Permis de construire
N° PC 07020615E0009
Ville de Échenans-sous-Mont-Vaudois · 70400
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
09 RUE DES CERISIERS LOTISSEMENT ""LES COIRES"" ECHENANS SOUS MONT VAUDOIS 70400
Date d'autorisation
15/02/2016
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
A0 90
Superficie du terrain
780 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
113 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015
Date de dépôt11/04/2016
Date d'autorisation15/02/2016
Ouverture du chantier11/04/2016

👤Demandeur

Code postal70200
LocalitéVY LES LURE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementHaute Saône (70)
CommuneÉchenans-sous-Mont-Vaudois (70206)
Code postal70400
Adresse09 RUE DES CERISIERS LOTISSEMENT ""LES COIRES"" ECHENANS SOUS MONT VAUDOIS 70400
ParcellesA0 90
Superficie terrain780 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée113 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.