Permis de construire n° PC 07020615E0008 à Échenans-sous-Mont-Vaudois

Permis de construire

N° PC 07020615E0008

Ville de Échenans-sous-Mont-Vaudois · 70400

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

02 DE CHENEVIE ECHENANS SOUS MONTVAUDOIS 70400

Date d'autorisation

11/02/2016

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

B0 6 · B0 140

Superficie du terrain

501 m²

Logements créés

Surface habitable créée

108 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date de dépôt01/01/2015

Date d'autorisation11/02/2016

👤Demandeur

Code postal70400

LocalitéECHENANS SOUS MONTVAUDOIS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementHaute Saône (70)

CommuneÉchenans-sous-Mont-Vaudois (70206)

Code postal70400

Adresse02 DE CHENEVIE ECHENANS SOUS MONTVAUDOIS 70400

ParcellesB0 6 · B0 140

Superficie terrain501 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésLogements

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max2

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable avant222 m²

Surface habitable créée108 m²

Surface habitable issue de transfo86 m²

Surface habitable transformée86 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.