Permis de construire n° PC 07020614E0001 à Échenans-sous-Mont-Vaudois

Permis de construire

N° PC 07020614E0001

Ville de Échenans-sous-Mont-Vaudois · 70400

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

LOT LES COIRES CHENANS-SOUS-MONT-VAUDOIS 70400

Date d'autorisation

05/03/2014

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

A 909 · A 926

Superficie du terrain

546 m²

Logements créés

Surface habitable créée

87 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014

Date de dépôt01/01/2014

Date d'autorisation05/03/2014

👤Demandeur

Code postal70400

LocalitéHERICOURT

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementHaute Saône (70)

CommuneÉchenans-sous-Mont-Vaudois (70206)

Code postal70400

AdresseLOT LES COIRES CHENANS-SOUS-MONT-VAUDOIS 70400

ParcellesA 909 · A 926

Superficie terrain546 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 5 pièces1

Surface habitable créée87 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeGarage

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.