Permis de construire n° PC 07020612E0015 à Échenans-sous-Mont-Vaudois

Permis de construire

N° PC 07020612E0015

Ville de Échenans-sous-Mont-Vaudois · 70400

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

LOTISSEMENT LES COIRES LOT N 12 CHENANS-SOUS-MONT-VAUDOIS 70400

Date d'autorisation

28/01/2013

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

B LOT1

Superficie du terrain

1033 m²

Logements créés

Surface habitable créée

157 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2012

Date de dépôt01/01/2012

Date d'autorisation28/01/2013

Ouverture du chantier09/10/2013

👤Demandeur

Code postal90000

LocalitéBELFORT

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementHaute Saône (70)

CommuneÉchenans-sous-Mont-Vaudois (70206)

Code postal70400

AdresseLOTISSEMENT LES COIRES LOT N 12 CHENANS-SOUS-MONT-VAUDOIS 70400

ParcellesB LOT1

Superficie terrain1033 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 5 pièces1

Surface habitable créée157 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.