1. Accueil
  2. Cadastre Échenans-sous-Mont-Vaudois
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 07020612E0011
Permis de construire
N° PC 07020612E0011
Ville de Échenans-sous-Mont-Vaudois · 70400
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LOTISSEMENT LES COIRES LOT N 18 CHENANS-SOUS-MONT-VAUDOIS 70400
Date d'autorisation
28/01/2013
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
A LOT1
Superficie du terrain
825 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
109 m²
← Toutes les autorisations à Échenans-sous-Mont-Vaudois Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2012
Date de dépôt01/01/2012
Date d'autorisation28/01/2013
Ouverture du chantier09/03/2013

👤Demandeur

Code postal90700
LocalitéCHATENOIS-LES-FORGES
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementHaute Saône (70)
CommuneÉchenans-sous-Mont-Vaudois (70206)
Code postal70400
AdresseLOTISSEMENT LES COIRES LOT N 18 CHENANS-SOUS-MONT-VAUDOIS 70400
ParcellesA LOT1
Superficie terrain825 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée109 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.