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Permis de construire
N° PC 00114917A0004
Ville de Douvres · 01500
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
0067 CHEMI DU TUILIER DOUVRES 01 50
Date d'autorisation
11/12/2017
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
0A 1097 · 0A 1094 · 0A 1095
Superficie du terrain
—
Logements créés
1
Surface habitable créée
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017
Date de dépôt01/01/2017
Date d'autorisation11/12/2017

👤Demandeur

Code postal01 50
LocalitéDOUVRES
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementAin (01)
CommuneDouvres (01149)
Code postal01500
Adresse0067 CHEMI DU TUILIER DOUVRES 01 50
Parcelles0A 1097 · 0A 1094 · 0A 1095
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésAgriculture
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable avant201 m²
Surface habitable issue de transfo110 m²
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.