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Déclaration préalable de travaux
N° DP 07410516A0067
Ville de Douvaine · 74140
Bénéficiaire
LA VELA
Adresse du terrain
6 RUE DU CENTRE DOUVAINE 74140
Date d'autorisation
07/12/2016
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
0D 1421
Superficie du terrain
333 m²
Surface locaux créée
40 m²
Nb chambres
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016
Date d'autorisation07/12/2016

👤Demandeur

DénominationLA VELA
SIRET43019332600013
SIREN430193326
Code postal74140
LocalitéDOUVAINE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementHaute Savoie (74)
CommuneDouvaine (74105)
Code postal74140
Adresse6 RUE DU CENTRE DOUVAINE 74140
Parcelles0D 1421
Superficie terrain333 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
ExtensionOui
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleCommerce

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant200 m²
Surface locaux créée40 m²
Surface commerce avant200 m²
Surface commerce créée40 m²
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.