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Déclaration préalable de travaux
N° DP 07410521A0049
Ville de Douvaine · 74140
Bénéficiaire
BACHELARD
Adresse du terrain
27 RUE DES VIGNES DE BACHELAR DOUVAINE 74140
Date d'autorisation
12/07/2021
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
A 1134 · A 1289 · A 3098
Superficie du terrain
—
Logements créés
1
Surface habitable créée
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021
Date de dépôt01/01/2021
Date d'autorisation12/07/2021

👤Demandeur

DénominationBACHELARD
SIRET89953596700017
SIREN899535967
Code postal74500
LocalitéNEUVECELLE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementHaute Savoie (74)
CommuneDouvaine (74105)
Code postal74140
Adresse27 RUE DES VIGNES DE BACHELAR DOUVAINE 74140
ParcellesA 1134 · A 1289 · A 3098
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésEntrepôt
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable issue de transfo110 m²
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.