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Déclaration préalable de travaux
N° DP 07410515A0106
Ville de Douvaine · 74140
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
DOUVAINE 74140
Date d'autorisation
14/12/2015
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
0D 2472 · 0D 3513
Superficie du terrain
—
Logements créés
6
Surface habitable créée
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015
Date de dépôt01/01/2015
Date d'autorisation14/12/2015

👤Demandeur

Code postal74140
LocalitéDOUVAINE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementHaute Savoie (74)
CommuneDouvaine (74105)
Code postal74140
AdresseDOUVAINE 74140
Parcelles0D 2472 · 0D 3513
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
ExtensionOui
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)6
dont collectifs6
Surface habitable issue de transfo220 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.