Permis de construire n° PC 07410522B0017 à Douvaine

Permis de construire

N° PC 07410522B0017

Ville de Douvaine · 74140

Bénéficiaire

SCCV DE LA CULAZ

Adresse du terrain

PASSAGE DU PESE LAIT DOUVAINE

Date d'autorisation

19/09/2022

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

B 3086 · B 3091 · B 3092

Superficie du terrain

—

Logements créés

Surface habitable créée

235 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2022

Date de dépôt01/01/2022

Date d'autorisation19/09/2022

Ouverture du chantier15/09/2023

👤Demandeur

DénominationSCCV DE LA CULAZ

SIRET84533100800019

SIREN845331008

Code postal01100

LocalitéARBENT

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementHaute Savoie (74)

CommuneDouvaine (74105)

Code postal74140

AdressePASSAGE DU PESE LAIT DOUVAINE

ParcellesB 3086 · B 3091 · B 3092

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max2

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)2

dont individuels2

Logements 5 pièces2

Surface habitable créée235 m²

Utilisation prévueVente

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.