Permis de construire
N° PC 07410522B0014
Ville de Douvaine · 74140
Bénéficiaire
LES VIGNES DE BACHELARD
Adresse du terrain
27 RUE DES VIGNES DE BACHE DOUVAINE 74140
Date d'autorisation
15/09/2022
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
A 1289
Superficie du terrain
Logements créés
1
Surface habitable créée
95 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2022
Date de dépôt01/01/2022
Date d'autorisation15/09/2022
Ouverture du chantier01/04/2023
Achèvement des travaux06/03/2025

👤Demandeur

DénominationLES VIGNES DE BACHELARD
SIREN899599278
Code postal74500
LocalitéNEUVECELLE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementHaute Savoie (74)
CommuneDouvaine (74105)
Code postal74140
Adresse27 RUE DES VIGNES DE BACHE DOUVAINE 74140
ParcellesA 1289
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée95 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexeGarage
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.