Permis de construire
N° PC 07410517B0008
Ville de Douvaine · 74140
Bénéficiaire
SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE LE CLOS MICHEL EN ABREGE S.C.I. LE CLOS MICHEL
Adresse du terrain
LA SAUSIAZ EST 28 ROUTE DE SAUGIAZ DOUVAINE 74140
Date d'autorisation
05/09/2017
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
0B 1819 · 0B 1816 · 0B 1815
Superficie du terrain
3650 m²
Logements créés
14
Surface habitable créée
1356 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017
Date de dépôt01/01/2017
Date d'autorisation05/09/2017
Ouverture du chantier31/08/2020

👤Demandeur

DénominationSOCIETE CIVILE IMMOBILIERE LE CLOS MICHEL EN ABREGE S.C.I. LE CLOS MICHEL
SIRET52524662500012
SIREN525246625
Code postal74140
LocalitéSCIEZ
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementHaute Savoie (74)
CommuneDouvaine (74105)
Code postal74140
AdresseLA SAUSIAZ EST 28 ROUTE DE SAUGIAZ DOUVAINE 74140
Parcelles0B 1819 · 0B 1816 · 0B 1815
Superficie terrain3650 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)14
dont individuels14
Logements 5 pièces10
Logements 6 pièces ou +4
Surface habitable avant280 m²
Surface habitable créée1356 m²
Surface habitable démolie280 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.