Permis de construire n° PC 07410514B0002 à Douvaine

Permis de construire

N° PC 07410514B0002

Ville de Douvaine · 74140

Bénéficiaire

LES JARDINS DU CHATEAU

Adresse du terrain

14 AV DES ACACIAS DOUVAINE 74140

Date d'autorisation

12/05/2014

État du projet

Annulé

Parcelle(s) cadastrale(s)

0B 90

Superficie du terrain

2012 m²

Logements créés

Surface habitable créée

1005 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014

Date de dépôt14/09/2016

Date d'autorisation12/05/2014

👤Demandeur

DénominationLES JARDINS DU CHATEAU

SIRET49827599900015

SIREN498275999

Code postal74140

LocalitéDOUVAINE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementHaute Savoie (74)

CommuneDouvaine (74105)

Code postal74140

Adresse14 AV DES ACACIAS DOUVAINE 74140

Parcelles0B 90

Superficie terrain2012 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max3

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)20

dont collectifs20

Logements 1 pièce2

Logements 2 pièces8

Logements 3 pièces10

Surface habitable créée1005 m²

Utilisation prévueVente

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.