Permis de construire n° PC 07410513B0015 à Douvaine

Permis de construire

N° PC 07410513B0015

Ville de Douvaine · 74140

Bénéficiaire

SCI MANOIR CHAPPUIS

Adresse du terrain

AV DU LAC DOUVAINE-OUEST - VERS LES PORTES DOUVAINE 74140

Date d'autorisation

09/11/2013

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

0D 3225 · 0D 2773 · 0D 881

Superficie du terrain

8600 m²

Logements créés

Surface habitable créée

900 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013

Date de dépôt01/01/2013

Date d'autorisation09/11/2013

👤Demandeur

DénominationSCI MANOIR CHAPPUIS

SIREN477628028

Code postal74100

LocalitéANNEMASSE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementHaute Savoie (74)

CommuneDouvaine (74105)

Code postal74140

AdresseAV DU LAC DOUVAINE-OUEST - VERS LES PORTES DOUVAINE 74140

Parcelles0D 3225 · 0D 2773 · 0D 881

Superficie terrain8600 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)13

dont collectifs13

Logements 2 pièces3

Logements 3 pièces6

Logements 4 pièces4

Surface habitable créée900 m²

Utilisation prévueVente

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.