Permis de construire
N° PC 07410513B0015
Ville de Douvaine · 74140
Bénéficiaire
SCI MANOIR CHAPPUIS
Adresse du terrain
AV DU LAC DOUVAINE-OUEST - VERS LES PORTES DOUVAINE 74140
Date d'autorisation
09/11/2013
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
0D 3225 · 0D 2773 · 0D 881
Superficie du terrain
8600 m²
Logements créés
13
Surface habitable créée
900 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013
Date de dépôt01/01/2013
Date d'autorisation09/11/2013

👤Demandeur

DénominationSCI MANOIR CHAPPUIS
SIREN477628028
Code postal74100
LocalitéANNEMASSE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementHaute Savoie (74)
CommuneDouvaine (74105)
Code postal74140
AdresseAV DU LAC DOUVAINE-OUEST - VERS LES PORTES DOUVAINE 74140
Parcelles0D 3225 · 0D 2773 · 0D 881
Superficie terrain8600 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)13
dont collectifs13
Logements 2 pièces3
Logements 3 pièces6
Logements 4 pièces4
Surface habitable créée900 m²
Utilisation prévueVente
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.