Permis d'aménager n° PA 07410414X0002 à Doussard

Permis d'aménager

N° PA 07410414X0002

Ville de Doussard · 74210

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

RTE DE LA BORNETTE MARCEAU DESSOUS DOUSSARD 74210

Date d'autorisation

22/01/2015

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

0C 3376 · 0C 3374 · 0C 3003

Superficie du terrain

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014

Date de dépôt01/01/2014

Date d'autorisation22/01/2015

👤Demandeur

Code postal73700

LocalitéSEEZ

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementHaute Savoie (74)

CommuneDoussard (74104)

Code postal74210

AdresseRTE DE LA BORNETTE MARCEAU DESSOUS DOUSSARD 74210

Parcelles0C 3376 · 0C 3374 · 0C 3003

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.