Déclaration préalable de travaux n° DP 07410421X0073 à Doussard

Déclaration préalable de travaux

N° DP 07410421X0073

Ville de Doussard · 74210

Bénéficiaire

MAELLE

Adresse du terrain

0910 ROUTE DE TALLOIRES DOUSSARD 74210

Date d'autorisation

04/02/2022

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

0A 3561

Superficie du terrain

1266 m²

Surface locaux créée

31 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021

Date d'autorisation04/02/2022

👤Demandeur

DénominationMAELLE

SIRET44159447000011

SIREN441594470

Code postal74210

LocalitéDOUSSARD

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementHaute Savoie (74)

CommuneDoussard (74104)

Code postal74210

Adresse0910 ROUTE DE TALLOIRES DOUSSARD 74210

Parcelles0A 3561

Superficie terrain1266 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésCommerce

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleCommerce

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant87 m²

Surface locaux créée31 m²

Surface locaux transformée10 m²

Surface commerce avant87 m²

Surface commerce créée31 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.