Permis de construire n° PC 07410424X0017 à Doussard

Permis de construire

N° PC 07410424X0017

Ville de Doussard · 74210

Bénéficiaire

BNP PARIBAS IMMOBILIER PROMOTION

Adresse du terrain

LES OUVAS DOUSSARD 74210

Date d'autorisation

09/10/2025

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

0C 2000 · 0C 1996 · 0C 1997

Superficie du terrain

16867 m²

Surface locaux créée

399 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2024

Date de dépôt01/01/2024

Date d'autorisation09/10/2025

👤Demandeur

DénominationBNP PARIBAS IMMOBILIER PROMOTION

SIRET44105273500475

SIREN441052735

Code postal74000

LocalitéANNECY

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementHaute Savoie (74)

CommuneDoussard (74104)

Code postal74210

AdresseLES OUVAS DOUSSARD 74210

Parcelles0C 2000 · 0C 1996 · 0C 1997

Superficie terrain16867 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max4

Destination principaleHabitation

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée399 m²

Surface publique créée399 m²

Type de service publicOuvrage spécial

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.