Permis de construire
N° PC 07410414X0032
Ville de Doussard · 74210
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
ZAC DES VERNAYS DOUSSARD 74210
Date d'autorisation
13/01/2015
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
0B 2915
Superficie du terrain
1117 m²
Surface locaux créée
288 m²
Nb chambres

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014
Date d'autorisation13/01/2015

👤Demandeur

Code postal74210
LocalitéDOUSSARD
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementHaute Savoie (74)
CommuneDoussard (74104)
Code postal74210
AdresseZAC DES VERNAYS DOUSSARD 74210
Parcelles0B 2915
Superficie terrain1117 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleBureaux

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée288 m²
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.