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Déclaration préalable de travaux
N° DP 07410425X0141
Ville de Doussard · 74210
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
CHAMP COURT DOUSSARD 74210
Date d'autorisation
16/12/2025
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
0A 4031
Superficie du terrain
539 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
122 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025
Date de dépôt01/01/2025
Date d'autorisation16/12/2025

👤Demandeur

Code postal74210
LocalitéDOUSSARD
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementHaute Savoie (74)
CommuneDoussard (74104)
Code postal74210
AdresseCHAMP COURT DOUSSARD 74210
Parcelles0A 4031
Superficie terrain539 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max1
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 1 pièce1
Surface habitable avant29 m²
Surface habitable créée122 m²
Surface habitable démolie3 m²
Utilisation prévueVente
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.