1. Accueil
  2. Cadastre Doussard
  3. Permis de la ville
  4. N° DP 07410425X0123
Déclaration préalable de travaux
N° DP 07410425X0123
Ville de Doussard · 74210
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
594 ROUTE DE LA BORNETTE MARCEAU DOUSSARD 74210
Date d'autorisation
20/11/2025
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
0C 1148 · 0C 1149 · 0C 3036
Superficie du terrain
519 m²
Logements créés
2
Surface habitable créée
210 m²
← Toutes les autorisations à Doussard Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025
Date de dépôt01/01/2025
Date d'autorisation20/11/2025

👤Demandeur

Code postal74210
LocalitéDOUSSARD
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementHaute Savoie (74)
CommuneDoussard (74104)
Code postal74210
Adresse594 ROUTE DE LA BORNETTE MARCEAU DOUSSARD 74210
Parcelles0C 1148 · 0C 1149 · 0C 3036
Superficie terrain519 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)2
dont individuels2
Surface habitable créée210 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexeAutre annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.