Permis de construire n° PC 07410425X0011 à Doussard

Permis de construire

N° PC 07410425X0011

Ville de Doussard · 74210

Bénéficiaire

SNC LNC BERENICE

Adresse du terrain

ROUTE DE LATHUILE DOUSSARD 74210

Date d'autorisation

31/07/2025

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

0C 3482 · 0C 3483 · 0C 591

Superficie du terrain

12270 m²

Logements créés

Surface habitable créée

5279 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025

Date de dépôt01/01/2025

Date d'autorisation31/07/2025

👤Demandeur

DénominationSNC LNC BERENICE

SIRET89323267800019

SIREN893232678

Code postal69003

LocalitéLYON

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementHaute Savoie (74)

CommuneDoussard (74104)

Code postal74210

AdresseROUTE DE LATHUILE DOUSSARD 74210

Parcelles0C 3482 · 0C 3483 · 0C 591

Superficie terrain12270 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max3

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)71

dont individuels12

dont collectifs59

Logements démolis3

Logements 2 pièces15

Logements 3 pièces31

Logements 4 pièces25

Surface habitable avant275 m²

Surface habitable créée5279 m²

Surface habitable démolie275 m²

Utilisation prévueVente

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.