Permis de construire n° PC 07410424X0011 à Doussard

Permis de construire

N° PC 07410424X0011

Ville de Doussard · 74210

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

738 ROUTE D'ARNAND DOUSSARD 74210

Date d'autorisation

03/10/2024

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

0B 2835

Superficie du terrain

347 m²

Logements créés

Surface habitable créée

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2024

Date de dépôt01/01/2024

Date d'autorisation03/10/2024

👤Demandeur

Code postal74210

LocalitéLATHUILE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementHaute Savoie (74)

CommuneDoussard (74104)

Code postal74210

Adresse738 ROUTE D'ARNAND DOUSSARD 74210

Parcelles0B 2835

Superficie terrain347 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésLogements

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max3

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 6 pièces ou +1

Surface habitable avant331 m²

Surface habitable issue de transfo120 m²

Surface habitable démolie84 m²

Surface habitable transformée120 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.