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Permis de construire
N° PC 07410423X0019
Ville de Doussard · 74210
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
""LA CREUSE-NORD"" DOUSSARD 74210
Date d'autorisation
06/11/2023
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
0B 3837 · 0B 738 · 0B 3837
Superficie du terrain
1155 m²
Logements créés
2
Surface habitable créée
224 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023
Date de dépôt01/01/2023
Date d'autorisation06/11/2023

👤Demandeur

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementHaute Savoie (74)
CommuneDoussard (74104)
Code postal74210
Adresse""LA CREUSE-NORD"" DOUSSARD 74210
Parcelles0B 3837 · 0B 738 · 0B 3837
Superficie terrain1155 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max1
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)2
dont individuels2
Logements 5 pièces2
Surface habitable créée224 m²
Type d'habitationRésidence secondaire
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.