Permis de construire n° PC 07410423X0006 à Doussard

Permis de construire

N° PC 07410423X0006

Ville de Doussard · 74210

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

0004 CHEMIN DES CARRES DOUSSARD 74210

Date d'autorisation

01/06/2023

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

0A 312 · A 311

Superficie du terrain

156 m²

Logements créés

Surface habitable créée

18 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023

Date de dépôt01/01/2023

Date d'autorisation01/06/2023

👤Demandeur

Code postal74210

LocalitéDOUSSARD

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementHaute Savoie (74)

CommuneDoussard (74104)

Code postal74210

Adresse0004 CHEMIN DES CARRES DOUSSARD 74210

Parcelles0A 312 · A 311

Superficie terrain156 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésLogements

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireOui

Nombre de niveaux max4

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 4 pièces1

Surface habitable avant198 m²

Surface habitable créée18 m²

Surface habitable issue de transfo100 m²

Surface habitable transformée100 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.