Permis de construire n° PC 07410422X0030 à Doussard

Permis de construire

N° PC 07410422X0030

Ville de Doussard · 74210

Bénéficiaire

HORIZON 5

Adresse du terrain

933 ROUTE DE MARCEAU MARCEAU DOUSSARD 74210

Date d'autorisation

18/04/2023

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

C 1235 · C 2416 · C 2420

Superficie du terrain

1338 m²

Logements créés

Surface habitable créée

296 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2022

Date de dépôt01/01/2022

Date d'autorisation18/04/2023

👤Demandeur

DénominationHORIZON 5

SIRET95103342200019

SIREN951033422

Code postal69003

LocalitéLYON

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementHaute Savoie (74)

CommuneDoussard (74104)

Code postal74210

Adresse933 ROUTE DE MARCEAU MARCEAU DOUSSARD 74210

ParcellesC 1235 · C 2416 · C 2420

Superficie terrain1338 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)2

dont individuels2

Surface habitable créée296 m²

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.