Permis de construire n° PC 07410422X0025 à Doussard

Permis de construire

N° PC 07410422X0025

Ville de Doussard · 74210

Bénéficiaire

SCCV SALLENOVES

Adresse du terrain

24 ROUTE DU PONT MONNET DOUSSARD 74210

Date d'autorisation

02/03/2023

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

0C 3537 · 0C 3537 · 0C 3539

Superficie du terrain

1277 m²

Logements créés

Surface habitable créée

181 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2022

Date de dépôt01/01/2022

Date d'autorisation02/03/2023

👤Demandeur

DénominationSCCV SALLENOVES

SIRET91093009800017

SIREN910930098

Code postal74370

LocalitéMETZ TESSY

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementHaute Savoie (74)

CommuneDoussard (74104)

Code postal74210

Adresse24 ROUTE DU PONT MONNET DOUSSARD 74210

Parcelles0C 3537 · 0C 3537 · 0C 3539

Superficie terrain1277 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable créée181 m²

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.