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Permis de construire
N° PC 07410421X0037
Ville de Doussard · 74210
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
ROUTE LES COTES LE CLOS DES SITELLES DOUSSARD 74210
Date d'autorisation
01/04/2022
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
0B 3309 · 0B 3318 · 0B 3325
Superficie du terrain
1000 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
166 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021
Date de dépôt01/01/2021
Date d'autorisation01/04/2022

👤Demandeur

Code postal74210
LocalitéDOUSSARD
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementHaute Savoie (74)
CommuneDoussard (74104)
Code postal74210
AdresseROUTE LES COTES LE CLOS DES SITELLES DOUSSARD 74210
Parcelles0B 3309 · 0B 3318 · 0B 3325
Superficie terrain1000 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 5 pièces1
Surface habitable créée166 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.