Permis de construire
N° PC 07410421X0035
Ville de Doussard · 74210
Bénéficiaire
COGEDIM SAVOIES-LEMAN
Adresse du terrain
AUX GUINETTES DOUSSARD 74210
Date d'autorisation
17/03/2022
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
0C 594 · 0C 593 · 0C 595
Superficie du terrain
12221 m²
Logements créés
51
Surface habitable créée
3958 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021
Date de dépôt01/01/2021
Date d'autorisation17/03/2022

👤Demandeur

DénominationCOGEDIM SAVOIES-LEMAN
SIRET34814554100036
SIREN348145541
Code postal74370
LocalitéMETZ-TESSY
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementHaute Savoie (74)
CommuneDoussard (74104)
Code postal74210
AdresseAUX GUINETTES DOUSSARD 74210
Parcelles0C 594 · 0C 593 · 0C 595
Superficie terrain12221 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max1
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)51
dont individuels9
dont collectifs42
Logements 2 pièces9
Logements 3 pièces18
Logements 4 pièces21
Logements 5 pièces2
Logements 6 pièces ou +1
Surface habitable créée3958 m²
Utilisation prévueVente
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.