Permis de construire n° PC 07410421X0035 à Doussard

Permis de construire

N° PC 07410421X0035

Ville de Doussard · 74210

Bénéficiaire

COGEDIM SAVOIES-LEMAN

Adresse du terrain

AUX GUINETTES DOUSSARD 74210

Date d'autorisation

17/03/2022

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

0C 594 · 0C 593 · 0C 595

Superficie du terrain

12221 m²

Logements créés

Surface habitable créée

3958 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021

Date de dépôt01/01/2021

Date d'autorisation17/03/2022

👤Demandeur

DénominationCOGEDIM SAVOIES-LEMAN

SIRET34814554100036

SIREN348145541

Code postal74370

LocalitéMETZ-TESSY

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementHaute Savoie (74)

CommuneDoussard (74104)

Code postal74210

AdresseAUX GUINETTES DOUSSARD 74210

Parcelles0C 594 · 0C 593 · 0C 595

Superficie terrain12221 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max1

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)51

dont individuels9

dont collectifs42

Logements 2 pièces9

Logements 3 pièces18

Logements 4 pièces21

Logements 5 pièces2

Logements 6 pièces ou +1

Surface habitable créée3958 m²

Utilisation prévueVente

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.