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Permis de construire
N° PC 07410420X0015
Ville de Doussard · 74210
Bénéficiaire
IMOTIS SAS
Adresse du terrain
105 ROUTE D'ARNAND DOUSSARD 74210
Date d'autorisation
02/02/2021
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
0B 2803 · 0B 2801 · 0B 2805
Superficie du terrain
3076 m²
Logements créés
33
Surface habitable créée
2164 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2020
Date de dépôt03/01/2022
Date d'autorisation02/02/2021
Ouverture du chantier03/01/2022

👤Demandeur

DénominationIMOTIS SAS
SIRET80162723300019
SIREN801627233
Code postal74370
LocalitéEPAGNY METZ-TESSY
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementHaute Savoie (74)
CommuneDoussard (74104)
Code postal74210
Adresse105 ROUTE D'ARNAND DOUSSARD 74210
Parcelles0B 2803 · 0B 2801 · 0B 2805
Superficie terrain3076 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)33
dont collectifs33
Logements 2 pièces12
Logements 3 pièces18
Logements 4 pièces3
Surface habitable avant480 m²
Surface habitable créée2164 m²
Surface habitable démolie480 m²
Utilisation prévueVente
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.