Permis de construire
N° PC 07410419X0015
Ville de Doussard · 74210
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LA RAVOIRE DOUSSARD 74210
Date d'autorisation
05/11/2019
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
0A 3112 · 0A 3638 · 0A 3808
Superficie du terrain
Logements créés
1
Surface habitable créée
94 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2019
Date de dépôt01/01/2019
Date d'autorisation05/11/2019

👤Demandeur

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementHaute Savoie (74)
CommuneDoussard (74104)
Code postal74210
AdresseLA RAVOIRE DOUSSARD 74210
Parcelles0A 3112 · 0A 3638 · 0A 3808
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée94 m²
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.