Permis de construire n° PC 07410418X0006 à Doussard

Permis de construire

N° PC 07410418X0006

Ville de Doussard · 74210

Bénéficiaire

ARTIS

Adresse du terrain

358 ROUTE DE LA GARE DOUSSARD 74210

Date d'autorisation

31/08/2018

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

0B 2530 · 0B 3451 · 0B 3449

Superficie du terrain

1109 m²

Logements créés

Surface habitable créée

302 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2018

Date de dépôt15/02/2020

Date d'autorisation31/08/2018

Ouverture du chantier21/01/2019

Achèvement des travaux15/02/2020

👤Demandeur

DénominationARTIS

SIREN350383881

Code postal74210

LocalitéDOUSSARD

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementHaute Savoie (74)

CommuneDoussard (74104)

Code postal74210

Adresse358 ROUTE DE LA GARE DOUSSARD 74210

Parcelles0B 2530 · 0B 3451 · 0B 3449

Superficie terrain1109 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)3

dont individuels3

Logements 5 pièces3

Surface habitable créée302 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.