Permis de construire n° PC 07410417X0014 à Doussard

Permis de construire

N° PC 07410417X0014

Ville de Doussard · 74210

Bénéficiaire

EN 3D

Adresse du terrain

154 ROUTE DU VIEUX PONT DOUSSARD 74210

Date d'autorisation

04/10/2017

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

0B 3662 · 0B 69 · 0B 2981

Superficie du terrain

1072 m²

Logements créés

Surface habitable créée

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017

Date de dépôt01/01/2017

Date d'autorisation04/10/2017

👤Demandeur

DénominationEN 3D

SIRET79929835100013

SIREN799298351

Code postal74210

LocalitéDOUSSARD

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementHaute Savoie (74)

CommuneDoussard (74104)

Code postal74210

Adresse154 ROUTE DU VIEUX PONT DOUSSARD 74210

Parcelles0B 3662 · 0B 69 · 0B 2981

Superficie terrain1072 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésAgriculture

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)5

dont collectifs5

Surface habitable issue de transfo263 m²

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.