Permis de construire
N° PC 07410417X0008
Ville de Doussard · 74210
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
151 ROUTE DU VIEUX PONT DOUSSARD 74210
Date d'autorisation
01/06/2017
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
0A 3763 · 0A 3761
Superficie du terrain
Logements créés
3
Surface habitable créée
277 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017
Date de dépôt01/01/2017
Date d'autorisation01/06/2017

👤Demandeur

Code postal74210
LocalitéDOUSSARD
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementHaute Savoie (74)
CommuneDoussard (74104)
Code postal74210
Adresse151 ROUTE DU VIEUX PONT DOUSSARD 74210
Parcelles0A 3763 · 0A 3761
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)3
dont collectifs3
Surface habitable créée277 m²
Utilisation prévueVente
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.