Permis de construire n° PC 07410416X0002 à Doussard

Permis de construire

N° PC 07410416X0002

Ville de Doussard · 74210

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

MARCEAU DOUSSARD 74210

Date d'autorisation

19/05/2016

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

0C 3376 · 0C 3374 · 0C 3003

Superficie du terrain

3954 m²

Logements créés

Surface habitable créée

76 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date de dépôt01/01/2016

Date d'autorisation19/05/2016

👤Demandeur

Code postal74290

LocalitéMENTHON SAINT BERNARD

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementHaute Savoie (74)

CommuneDoussard (74104)

Code postal74210

AdresseMARCEAU DOUSSARD 74210

Parcelles0C 3376 · 0C 3374 · 0C 3003

Superficie terrain3954 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable créée76 m²

Type d'annexeGarage

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.