Permis de construire n° PC 07410415X0013 à Doussard

Permis de construire

N° PC 07410415X0013

Ville de Doussard · 74210

Bénéficiaire

SCI METOYOU

Adresse du terrain

524 CHEM DES GRANDS PRES SOLLIER DOUSSARD 74210

Date d'autorisation

29/09/2015

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

0B 1811 · 0B 279 · 0B 271

Superficie du terrain

5281 m²

Logements créés

Surface habitable créée

323 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date de dépôt01/01/2015

Date d'autorisation29/09/2015

👤Demandeur

DénominationSCI METOYOU

SIRET48494605800027

SIREN484946058

Code postal74210

LocalitéDOUSSARD

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementHaute Savoie (74)

CommuneDoussard (74104)

Code postal74210

Adresse524 CHEM DES GRANDS PRES SOLLIER DOUSSARD 74210

Parcelles0B 1811 · 0B 279 · 0B 271

Superficie terrain5281 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable avant431 m²

Surface habitable créée323 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.